Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFC Production
/
PERMISECOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMISECOLE
DFC Production, SARL

Numéro de dépôt :
4118436
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/09/2024
PERMISECOLE de DFC Production

Présentation de la marque PERMISECOLE

Déposée le 16 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFC Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PERMISECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DFC Production domicilié(e) 113 rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 661 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DFC Production, M. Mohr Denis domicilié(e) 113 rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France.

La marque PERMISECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMISECOLE est expirée depuis le 16 septembre 2024.

DFC Production a également déposé les autres marques suivantes : permisecole , les pièges , TRIBLEARN , PERMISECOLE , les pièges de l'examen , CODEROUTE , supercours , forfait réussite , PERMISECOLE , MEDIT'BE


DFC Production, SARL - 113 rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France - SIREN 428661516


DFC Production, M. Mohr Denis - 113 rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Supports d'enregistrements sonores ; supports de données optiques ; disques optiques compacts ; logiciels ; logiciels de formation et d'enseignement ; logiciels dans le domaine de la simulation de conduite ; logiciels dans le domaine de la sécurité routière ; logiciels dans le domaine de l'enseignement du code de la route et de la conduite de véhicules ;

Livres dans le domaine de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Publications de livres dans le domaine de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules ; production de films autres que films publicitaires dans le domaine de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules ; publication de livres électroniques en ligne dans le domaine de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules ; enseignement et formations dans le domaine de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules ;

Conception (élaboration) de logiciels ; conception (élaboration) de logiciels dans le domaine de la sécurité routière, de l'apprentissage du code de la route et de la conduite de véhicules.